Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vignobles de la lune
Jean-Marc LOUBIER

Numéro de dépôt :
3727414
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2020
vignobles de la lune de Jean-Marc LOUBIER

Présentation de la marque vignobles de la lune

Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par Jean-Marc LOUBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vignobles de la lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Jean-Marc LOUBIER domicilié(e) 38 Croix des Petits Champs - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GM et ASSOCIES SA domicilié(e) 2 bis rue des chênes verts - 34300 - AGDE - France.

La marque vignobles de la lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vignobles de la lune est expirée depuis le 6 avril 2020.

Jean-Marc LOUBIER a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Haut-Loubier , l'éclair de lune


Jean-Marc LOUBIER - 38 Croix des Petits Champs - 75001 - Paris - France


GM et ASSOCIES SA - 2 bis rue des chênes verts - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.